Droits de Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant de manière non exhaustive les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, bases de données, ainsi que la structure générale du site, sont la propriété exclusive de Créalise62.shop ou font l’objet d’un droit d’utilisation, de reproduction et de représentation accordé à celle-ci.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Créalise62.shop. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrevenant, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, noms commerciaux, logos et signes distinctifs figurant sur le site sont protégés par le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation expresse est également interdite.

Créalise62.shop se réserve le droit de poursuivre toute personne qui porterait atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Si vous constatez une utilisation illicite ou abusive d’un contenu protégé figurant sur notre site, ou si vous êtes titulaire de droits sur un élément présent à tort, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact.crealise.62@gmail.com.